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Social

INSTANCES Détermination du nombre de membres du CCAS

Conseil municipal de La Trinité-Surzur · séance du mardi 14 avril 2026 · transmis en préfecture le 20 avril 2026

Les 18 décisions de cette séance

Titre officielD2026-04-02 - INSTANCES Détermination du nombre de membres du CCAS

Lu par LicesINSTANCES Détermination du nombre de membres du CCAS

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Trinité-Surzur

18 route d'Armorique
56190 La Trinité-Surzur

02 97 42 16 02Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sandrine CADORET
Maire, La Trinité-Surzur

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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