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B28-2025 BIS Approbation du PLU

Conseil municipal de Taupont · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 janvier 2026

Les 18 décisions de cette séance

Titre officielD B28-2025 BIS Approbation du PLU

Lu par LicesB28-2025 BIS Approbation du PLU

Cette délibération a été remplacée par celle du 11 décembre 2025 : Annule et remplace D 028-2025 BIS Approbation du PLU

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Taupont

1 rue de la Mairie
56800 Taupont

02 97 93 54 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Charles SENTIER
Maire, Taupont

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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