Aller au contenu
Autres

Parcelle xi29 - exercice du droit de préférence

Conseil municipal de Sérent · séance du mardi 15 septembre 2026 · transmis en préfecture le 25 septembre 2026

Titre officielDELIB_15SEPT26_5 - PARCELLE XI29 - EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE

Lu par LicesParcelle xi29 - exercice du droit de préférence

En clair

Surface
1 680 000 m²
… e à proximité du parc d'activités du gros chêne d'une superficie de 0,168 ha. Le coût d'acquisition s'élève à 500 €. Sur proposition de Madame [particulier] …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
XI 29
… noncer sur l'usage du droit de préférence pour une parcelle cadastrée XI29, en partie forestière, située à proximité du parc d'activités du gros …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Sérent

15 rue du Général-de-Kerhué
56460 Sérent

02 97 75 93 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Rozenn GUEGAN
Maire, Sérent

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de SérentUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler