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Culture et sport

Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales

Conseil municipal de Sérent · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 23 mars 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielDELIB_MARS26_05 - CONVENTION DE GESTION ET DENTRETIEN DOUVRAGES DART DE RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES

Lu par LicesConvention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Le service

Mairie - Sérent

15 rue du Général-de-Kerhué
56460 Sérent

02 97 75 93 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Rozenn GUEGAN
Maire, Sérent

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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