À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 136 m²
… déclassée sur 26 mètres linéaires environ pour une surface d'environ 136 m². - une bande terrain sans usage public d'un mètre de large environ s …
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- Parcelles
- AV 44, AV 43, AV 33
… rue des Ajoncs à l'impasse Men Gout cho et à l'espace vert (parcelle AV n°44). Le rapport, les conclusions et l'avis de l'enquête publique ont ét …
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- Lieu
- impasse Men Gout Cho
… nuité du passage piétonnier et cycles qui relie la rue des Ajoncs à l'impasse Men Gout cho et à l'espace vert (parcelle AV n°44). Le rapport, les conclusions e …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Séné
12 Place de la Fraternité
56860 Séné
02 97 66 90 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Clément LE FRANC
Maire, Séné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.