Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Fonction publique — Personnel contractuel
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« VALIDE la création de 4 postes d'agents recenseurs à temps non complet, pour la période du recensement + formation FIXE la rémunération des agents recenseurs comme suit : = 1.00 € par feuille de logement, = 1.70 € par bulletin individuel, = 50.00 € par séance de formation, par % journée, = 100.00 € par tournée de reconnaissance, (1 par agent) = 100.00 € : forfait indemnité kilométrique ; PRECISE que ces tarifs ne comprennent pas les charges sociales qui restent à la charge de la commune ; »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Philibert
Place des Trois-Otages
56470 Saint-Philibert
02 97 30 07 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
François LE COTILLEC
Maire, Saint-Philibert
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.