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Renouvellement convention location parcelle an12 [nom]

Conseil municipal de Saint-Philibert · séance du mardi 15 septembre 2026 · transmis en préfecture le 18 septembre 2026

Titre officielRENOUVELLEMENT CONVENTION LOCATION PARCELLE AN12 [nom]

En clair

Surface
1 595 m²
… pération concerne la location de la parcelle AN n°12 d'une surface de 1595 m², pour 49 places de stationnement maximum sise rue de l'Océan. La con …
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Parcelle
AN 12
DÉLIBÉRATION N° 2026_056 RENOUVELLEMENT CONVENTION LOCATION PARCELLE AN 12 /LE [nom] Rapporteur [nom] Par délibération en date du …
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Lieu
rue de l'Océan
… onvention avec M. [particulier] pour la location de la parcelle AN12 rue de l'Océan. Et par la suite avec ses enfants (délibération n° 2020.44 en date du …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue de l'Océan — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Saint-Philibert

Place des Trois-Otages
56470 Saint-Philibert

02 97 30 07 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

François LE COTILLEC
Maire, Saint-Philibert

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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