En clair
- Surface
- 816 m²
… age. Considérant que la parcelle cadastrée AB 122 d'une superficie de 816 m², appartient au domaine privé de la commune, Considérant que la comm …
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- Parcelle
- AB 122
… me [nom] 2026-02-005- DEMANDE D'ACQUISITION DE LA PARCELLE AB122 Madame Le Maire expose les courriers reçus en mairie le 31 décembre 2 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 4 rue du Calvaire
… i au nombre prescrit par la loi, dans la salle de l'Oust, située au 4 rue du Calvaire à Saint-Marcel, nouvelle salle de conseil municipal et qui devient l …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Marcel
1 place des AFN
56140 Saint-Marcel
02 97 75 17 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Ludovic BOULO
Maire, Saint-Marcel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.