Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« AUTORISE Monsieur le Maire (ou son représentant) à signer ladite convention ainsi que tout document ou avenant afférent à l'exécution de la présente délibération. Ajouter dans la convention : un rappel sur la propreté des lieux après utilisation. Faire un rappel obligatoire avant chaque séance sur l'emplacement du défibrillateur. Une affiche rappelant les consignes de sécurité sera apposée dans chaque vestiaire Résultat du »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Gravé
16 route de Rochefort-en-Terre
56220 Saint-Gravé
02 97 43 52 45Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Thierry AUTRAN
Maire, Saint-Gravé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.