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Culture et sport

Convention utilisation stade

Conseil municipal de Saint-Gravé · séance du mardi 17 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielconvention utilisation stade

Lu par LicesConvention utilisation stade

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« AUTORISE Monsieur le Maire (ou son représentant) à signer ladite convention ainsi que tout document ou avenant afférent à l'exécution de la présente délibération. Ajouter dans la convention : un rappel sur la propreté des lieux après utilisation. Faire un rappel obligatoire avant chaque séance sur l'emplacement du défibrillateur. Une affiche rappelant les consignes de sécurité sera apposée dans chaque vestiaire Résultat du »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Gravé

16 route de Rochefort-en-Terre
56220 Saint-Gravé

02 97 43 52 45Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry AUTRAN
Maire, Saint-Gravé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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