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AcquisitionÀ vérifier

Bilan acquisitions cessions 2025 A DELIB

Conseil municipal de Saint-Avé · séance du lundi 9 mars 2026 · transmis en préfecture le 9 mars 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officiel9_2_12_bilan acquisitions cessions 2025_A_DELIB

Lu par LicesBilan acquisitions cessions 2025 A DELIB

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Avé

Place de l'Hôtel-de-Ville
56891 Saint-Avé Cedex

02 97 60 70 10Horaires et fiche officielle ↗

Le maire

Anne GALLO-KERLEAU
Maire, Saint-Avé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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