Aller au contenu
PLU / PLUiÀ vérifier

Avis de la commune sur le projet SCOT valant PCAET GMVA

Conseil municipal de Saint-Armel · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 5 mars 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officiel2026-001 -Avis de la commune sur le projet SCOT valant PCAET GMVA

Lu par LicesAvis de la commune sur le projet SCOT valant PCAET GMVA

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Armel

30 rue de la Mairie
56450 Saint-Armel

02 97 26 40 72Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe TRÉMOUREUX
Maire, Saint-Armel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Saint-ArmelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler