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Finances et budget

Projet saint j'âmes - autorisation demande subventions

Conseil municipal de La Roche-Bernard · séance du mercredi 28 janvier 2026 · transmis en préfecture le 29 janvier 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielPROJET SAINT JAMES - AUTORISATION DEMANDE SUBVENTIONS

Lu par LicesProjet saint j'âmes - autorisation demande subventions

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Roche-Bernard

Place Louis-Lévesque
56130 La Roche-Bernard

02 99 90 60 51Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno LE BORGNE
Maire, La Roche-Bernard

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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