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Vente de terrain

Vente de la parcelle YO553

Conseil municipal de Rieux · séance du mercredi 17 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 décembre 2025

En clair

Prix au m²
1 € / m²
… EL de la parcelle YO553 de 1 m² De fixer le prix d'achat du terrain à 1 € le m² soit 1 €, net vendeur De déclarer que les frais d'acte notarié sero …
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Surface
1 m²
… te : Un terrain, chemin du Val de la Lande à [nom], cadastré YO553 de 1 m² TE Ï EEE ni Lot C-[nom]'5 Cédé par mairie à Ÿ et Mme [particulier] q m² L …
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Parcelles
YO 553, YO 552
… . [nom] Maire de RIEUX. DCM 2025-48- VENTE DE LA PARCELLE YO553 M. et Mme [particulier] souhaitent acheter la parcelle suivante : Un terr …
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Lieu
chemin du Val
… et Mme [particulier] souhaitent acheter la parcelle suivante : Un terrain, chemin du Val de la Lande à [nom], cadastré YO553 de 1 m² TE Ï EEE ni Lot C-[nom]'5 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

chemin du Val — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Rieux

Place de l'Église
56350 Rieux

02 99 91 90 69Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry POULAIN
Maire, Rieux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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