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Vente de terrain

Foncier - Cession à la SNCF de la parcelle

Conseil municipal de Quiberon · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 18 décembre 2025

En clair

Surface
536 m²
… iberon, la SNCF souhaite racheter à la Commune la parcelle AM 1082 de 536 m² située entre la voie ferrée et le n°1 rue de Saint-Julien, en zonage …
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Parcelle
AM 1082
… férent : Urbanisme Objet: Foncier — Cession à la SNCF de la parcelle AM 1082 Rapporteur: Monsieur [particulier], Premier adjoint, aux Grands proj …
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Lieu
1 rue de Saint-Julien
… e la parcelle AM 1082 de 536 m² située entre la voie ferrée et le n°1 rue de Saint-Julien, en zonage Uf au PLU. En effet, afin de préserver l'avenir du Tire-B …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

1 rue de Saint-Julien — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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7 rue de Verdun
56178 Quiberon Cedex

02 97 30 24 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Patrick LE ROUX
Maire, Quiberon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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