En clair
- Prix
- 4 698 €
… pprouver la cession à M. [particulier] cette emprise de 87 m², au prix de 4 698 € (quatre mille six cent quatre-vingt-dix-huit euros), conformément à l …
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- Prix au m²
- 54 € / m²
… re, au profit de M. [particulier], gérant de l'entreprise EURL3D, au prix de 54€/m² soit 4 698€. DIT que l'acte sera rédigé par l'étude de Maitre [particulier], …
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- Surface
- 87 m²
… seil municipal d'approuver la cession à M. [particulier] cette emprise de 87 m², au prix de 4 698 € (quatre mille six cent quatre-vingt-dix-huit euro …
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- Parcelles
- AM 998, AM 1002
… N°131/2026 Service référent : Urbanisme Objet : Cession foncière - AM 998p - Zone d'activité de Quiberon Rapporteur: Madame [particulier], a …
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- Lieu
- Zone d'activité de Quiberon
… 6 Service référent : Urbanisme Objet : Cession foncière - AM 998p - Zone d'activité de Quiberon Rapporteur: Madame [particulier], adjointe au Maire, chargée de l' …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Quiberon
7 rue de Verdun
56178 Quiberon Cedex
02 97 30 24 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Patrick LE ROUX
Maire, Quiberon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.