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AcquisitionAchat par la communeÀ vérifier

Retrait de la délibération 2025-73 - Acquisition d'une bande de terrain sise allée des Poiriers

Conseil municipal de Quéven · séance du jeudi 12 février 2026 · transmis en préfecture le 16 février 2026

Titre officielRetrait de la délibération 2025-73 - Acquisition dune bande de terrain sise allée des Poiriers

Lu par LicesRetrait de la délibération 2025-73 - Acquisition d'une bande de terrain sise allée des Poiriers

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelles
BD 7, BD 6
… 'acquisition d'une bande de terrain rattachée à la parcelle cadastrée BD 7, à l'angle de l'allée des Poiriers et de la rue de Kerlébert. En eff …
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Lieu
allée des Poiriers Département du Morbihan L'an
… it de la délibération 2025-73 Acquisition d'une bande de terrain sise allée des Poiriers Département du Morbihan L'an deux mille vingt-six, le douze février, le Conseil Municipal de la co …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

allée des Poiriers Département du Morbihan L'an — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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