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Vente de terrain

Délibérations modifiée (numéro parcelle) Vente foncier rue de Kerlébert SCI les Bruyères

Conseil municipal de Quéven · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 9 février 2026

En clair

Prix
24 034 €
… quisition du foncier. Il a été convenu de céder ce foncier au prix de 24 034 € compte tenu de la réalisation par et aux frais de l'acquéreur de : e …
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Surface
22 802 m²
… té touristique. Il s'agit du terrain cadastré BC 302 d'une surface de 22 802 m² en zone 2AUI et Nzh. L'ambition de la commune de développer son offr …
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Parcelles
BC 302, BE 384, ZD 31
… évelopper son attractivité touristique. Il s'agit du terrain cadastré BC 302 d'une surface de 22 802 m² en zone 2AUI et Nzh. L'ambition de la com …
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Lieu
rue de Kerlébert
… : la commune a pour projet de céder un foncier cadastré BC 302 situé rue de Kerlébert d'une surface de 22 802 m². Un projet de hameau touristique combinan …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue de Kerlébert — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56530 Quéven

02 97 80 14 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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