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Vente de terrain

Cession CR [nom] Vras

Conseil municipal de Priziac · séance du mardi 23 juin 2026 · transmis en préfecture le 1 juillet 2026

Titre officiel6 Cession CR [nom] Vras

En clair

Surface
526 m²
… rural non cadastré au lieu-dit Pellan Vras d'une contenance d'environ 526 m², VU la visite sur place de la Commission « Voirie » le 4 mai 2026, …
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Parcelle
ZN 50
… de cession de chemin rural qui pourrait à terme desservir la parcelle ZN0050. Appelé à se prononcer, Le Conseil municipal, après en avoir délibé …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Priziac

1 place de l'Église
56320 Priziac

02 97 34 61 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Caroline NENEZ
Maire, Priziac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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