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Vente de terrainVente par la commune

Cession CR Menorven

Conseil municipal de Priziac · séance du mardi 23 juin 2026 · transmis en préfecture le 1 juillet 2026

Titre officiel4 Cession CR Menorven

Lu par LicesCession CR Menorven

En clair

Prix
1 755 €
… libéré, à l'unanimité des membres présents, - FIXE le prix de vente à 1 755 € pour la cession du chemin rural cadastré ZY13 situé à Menorven, - DE …
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Surface
1 170 m²
… n chemin rural cadastré ZY13 au lieu-dit Menorven d'une contenance de 1 170 m², VU la visite sur place de la Commission « Voirie » le 4 mai 2026, …
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Parcelle
ZY 13
… SIDERANT la demande de M. [particulier] d'acquérir un chemin rural cadastré ZY13 au lieu-dit Menorven d'une contenance de 1 170 m², VU la visite sur …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Priziac

1 place de l'Église
56320 Priziac

02 97 34 61 26Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Caroline NENEZ
Maire, Priziac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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