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Vente de terrainVente par la commune

CESSION DE PARCELLE ZX344 - KERFOURCHEC rectif erreur frappe D2025 73

Conseil municipal de Plumelin · séance du vendredi 28 novembre 2025 · transmis en préfecture le 28 novembre 2025

Titre officielD2025_73A_CESSION DE PARCELLE ZX344 - KERFOURCHEC_rectif erreur frappe_D2025_73

Lu par LicesCESSION DE PARCELLE ZX344 - KERFOURCHEC rectif erreur frappe D2025 73

En clair

Prix au m²
4,50 € / m²
… lle cadastrée ZX344 au profit de Monsieur et Madame [particulier] au prix de 4.50€/ m², frais de bornage et d'acte à la charge des acheteurs, y Valide la …
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Surface
412 m²
… teurs ont été informés préalablement que la parcelle d'une surface de 412 m² devra restée boisée, les bosquets devront être préservés et la parcel …
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Parcelles
ZX 344, D 2025
… tion d'une parcelle communale située en mitoyenneté de leur propriété ZX344 ; Considérant que la parcelle est non constructible et composée de b …
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Lieu
résidence des Coteaux
… AN, Monsieur [particulier] (absent pour le bordereau cession parcelle résidence des Coteaux), Monsieur [particulier], Madame [particulier], Monsieur [particulier] …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

résidence des Coteaux — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plumelin

6 bis rue de la Mairie
56500 Plumelin

02 97 44 10 75Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pierre GUEGAN
Maire, Plumelin

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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