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Vente de terrainVente par la commune

Prix modalités vente Baujets

Conseil municipal de Pluherlin · séance du mercredi 20 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielPRIX_MODALITES_VENTE_BAUJETS

Lu par LicesPrix modalités vente Baujets

En clair

Prix au m²
72 € / m²
… passant pas le plafond de ressources du prêt à taux zéro, au prix de 72 € TTC/m² avec une TVA à 20% ; • 15 lots sont vendus sans condition de ressour …
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Lieu
lotissement Les Baujets
2026.06.08 Fixation des prix de vente des terrains à bâtir dans le lotissement les Baujets - lots libres La commune de Pluherlin a engagé en 2024 la réalisatio …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Pluherlin

3 rue Saint-Hernin
56220 Pluherlin

02 97 43 31 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Pierre GALUDEC
Maire, Pluherlin

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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