En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… e, il est proposé au conseil municipal d'accepter sa rétrocession à l'euro symbolique et d'autoriser le maire ou son représentant à signer l'acte correspon …
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- Surface
- 22 213 m²
… notarié en date du 31 mars 2008. Cette parcelle d'une contenance de 2 ha 22 a 13 ca est aujourd'hui cadastrée AC 53 et est classée Nzh pour 67 % de sa su …
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- Parcelles
- AC 53, YN 76
N° 2025-12-117 - CESSION DE LA PARCELLE AC 53 53 SISE RUE LOUIS ANTOINE DE [nom] AUX CONSORTS [nom] B …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouay
4 place de la Mairie
56240 Plouay
02 97 33 31 51Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gwenn LE NAY
Maire, Plouay
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.