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Commande publique

Signature contrat de cession la moufle

Conseil municipal de Ploemel · séance du mardi 17 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielDECISION 2026 09 SIGNATURE CONTRAT DE CESSION LA MOUFLE

Lu par LicesSignature contrat de cession la moufle

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : De signer le contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle « La Moufle » pour une représentation le 25 novembre 2026 »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Ploemel

1 allée Abbé-Martin-Kercret
56400 Ploemel

02 97 56 84 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphane MATRON
Maire, Ploemel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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