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Commande publique

Commande étude de faisabilité avec option Moe terrain synthétique

Conseil municipal de Ploemel · séance du lundi 26 octobre 2026 · transmis en préfecture le 2 novembre 2026

Titre officielDECISION 2026 07 COMMANDE ETUDE DE FAISABILITE AVEC OPTION MOE TERRAIN SYNTHETIQUE

Lu par LicesCommande étude de faisabilité avec option Moe terrain synthétique

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Autres types de contrats

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : De commander auprès de VIC OUEST, une opération comportant 2 phases : 1. Une phase ferme pour l'étude de faisabilité : diagnostic, investigations techniques et scénarios d'aménagement pour un montant de 3 500€ HT ; 2. Une phase optionnelle pour la maitrise d'œuvre, l'option pouvant être affermie par la commune à l'issue de l'étude de faisabilité : conception et dossier de consultation des entreprises, consultation et analyse des offres et suivi de chantier pour un montant de 10 000€ HT »

Montants cités :3 500 € HT10 000 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Ploemel

1 allée Abbé-Martin-Kercret
56400 Ploemel

02 97 56 84 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphane MATRON
Maire, Ploemel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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