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ZAC et aménagement

Prescriptions des conditions d'aménagement applicables au secteur OAP N°4 avenue Saint-pierre

Conseil municipal de Pleucadeuc · séance du lundi 11 mai 2026 · transmis en préfecture le 26 mai 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officiel87-2026 PRESCRIPTIONS DES CONDITIONS DAMENAGEMENT APPLICABLES AU SECTEUR OAP N°4 AVENUE SAINT-PIERRE

Lu par LicesPrescriptions des conditions d'aménagement applicables au secteur OAP N°4 avenue Saint-pierre

En clair

Lieu
Avenue Saint
… RIPTIONS DES CONDITIONS D'AMENAGEMENT APPLICABLES AU SECTEUR OAP N°4 AVENUE SAINT-PIERRE ET AFFIRMATION DES PRINCIPES DE COMPATIBILITE DES OPERATIONS …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Avenue Saint — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

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Le maire

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Maire, Pleucadeuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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