Aller au contenu
Social

Annule et remplace RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Conseil municipal de Pleucadeuc · séance du lundi 15 décembre 2025 · transmis en préfecture le 26 décembre 2025

Les 18 décisions de cette séance

Titre officiel163-2025 annule et remplace RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Lu par LicesAnnule et remplace RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

Cette délibération annule et remplace celle du 15 décembre 2025 : Renouvellement de la convention territoriale globale

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pleucadeuc

5 avenue des Sports
56140 Pleucadeuc

02 97 26 92 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Loïc BALAC
Maire, Pleucadeuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PleucadeucUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler