Ce que l'on sait
- Thème
- Tarifs
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Décisions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Péaule
Rue Saint-Michel
56130 Péaule
02 97 42 91 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean François BREGER
Maire, Péaule
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier23 septembre 2026Finances et budgetFINANCES_Modalités de remboursement des frais de remise en état des biens communaux dégradés par des tiersLire la décision
- même dossier21 septembre 2026Finances et budgetFINANCES modalités remboursement frais remise en état biens communauxVoir la décision
- même dossier6 juillet 2026TarifsFinances_Logements communaux Place de la poste - révision des loyers rectifVoir la décision
- même dossier20 mai 2026PLU / PLUiVIE MUNICIPALE mise en place d'un groupe de travail dans le cadre de la révision du PLULire la décision
← Toutes les décisions de PéauleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler