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Tableau des délibérations du 20032026

Conseil municipal de Noyal-Pontivy · séance du vendredi 20 mars 2026 · transmis en préfecture le 23 mars 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielTABLEAU DES DELIBERATIONS DU 20032026

Lu par LicesTableau des délibérations du 20032026

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal-Pontivy

1 Place du Manoir
56920 Noyal-Pontivy

02 97 38 30 66Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Lionel ROPERT
Maire, Noyal-Pontivy

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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