À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- B 886, B 1113
D-2026-05-054 ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTREE B N° 886 ET B N° 1113 AU VIEUX BOURG Monsieur le Maire fait lecture du border …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 1 rue du Vieux Bourg
… m² et la parcelle B n° 1113 d'une superficie de 11 m² situées au n° 1 rue du Vieux Bourg, a proposé à la commune la cession à titre gratuit de ces terrains (C …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Nostang
2 rue Paul-Le-Roux
56690 Nostang
02 97 65 75 43Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Pierre GOURDEN
Maire, Nostang
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.