En clair
- Surface
- 590 m²
… a parcelle communale cadastrée section OB n° 875, d'une superficie de 590 m², débutant à la barrière et dont la limite sera l'extrémité de ladite …
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- Parcelle
- OB 875
… munauté (BBOC) une portion de la parcelle communale cadastrée section OB n° 875, d'une superficie de 590 m², débutant à la barrière et dont la limite …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Village de Rémoulin
… le, portion correspondant au chemin intérieur desservant les gîtes du village de Rémoulin. - Autorise la réalisation d'un document d'arpentage afin de défini …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
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Qui contacter
Le service
Mairie - Nostang
2 rue Paul-Le-Roux
56690 Nostang
02 97 65 75 43Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-Pierre GOURDEN
Maire, Nostang
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.