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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition CST le bot

Conseil municipal de Moréac · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 9 juin 2026

Titre officielACQUISITION CST LE BOT

Lu par LicesAcquisition CST le bot

En clair

Surface
150 m²
… l'acquisition de la parcelle suivante : • AB 468, d'une superficie de 150 m². Cette acquisition est nécessaire à la réalisation du projet d'aména …
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Parcelles
AB 468, AB 469
… de secteurs stratégiques du centre-bourg, dont la parcelle cadastrée AB 468, située rue du Calvaire / rue Auguste Brizeux, en vue de la réalisat …
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Lieu
rue du Calvaire
… atégiques du centre-bourg, dont la parcelle cadastrée AB 468, située rue du Calvaire / rue Auguste Brizeux, en vue de la réalisation d'un projet d'intérê …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue du Calvaire — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Moréac

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56500 Moréac

02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal ROSELIER
Maire, Moréac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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