En clair
- Prix
- 1 600 €
… nd [nom] d'une surface cadastrée de 320 m² au prix de 5€ du m² soit 1 600 € - Dit que les frais d'acte notarié, et tout autre formalité seront à …
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- Prix au m²
- 5 € / m²
… adjoint, Mme Le Maire propose la vente de cette parcelle au prix de 5€ le m². Après délibérations, le conseil municipal : - Valide la vente de c …
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- Surface
- 320 m²
… . Ils souhaitent également acquérir la parcelle limitrophe ZL 221 de 320 m². Mme Le Maire précise que cette parcelle ZL 221 fait partie du domain …
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- Parcelles
- ZL 221, ZL 220
… nommée secrétaire de séance 2026-02-04 Vente de parcelle communale ZL 221, Toulicouët Cette délibération annule et remplace la délibération du …
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- Lieu
- Toulicouët
… secrétaire de séance 2026-02-04 Vente de parcelle communale ZL 221, Toulicouët Cette délibération annule et remplace la délibération du 05 décembre …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Molac
8 rue Jollivet
56230 Molac
02 97 45 72 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marcel ARS
Maire, Molac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.