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Voirie et travaux

CONVENTION PATA ET LE BALAYAGE MÉCANISÉ 2027-2029

Conseil municipal de Mohon · séance du mardi 22 septembre 2026 · transmis en préfecture le 22 septembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielDélibération N°06-CONVENTION PATA ET LE BALAYAGE MÉCANISÉ 2027-2029

Lu par LicesCONVENTION PATA ET LE BALAYAGE MÉCANISÉ 2027-2029

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Voirie

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Le service

Mairie - Mohon

1 place de la Mairie
56490 Mohon

02 97 93 94 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Josiane DENIS
Maire, Mohon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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