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AcquisitionAchat par la commune

Acquisitions 5 parcelles boisées

Conseil municipal de Meucon · séance du mercredi 4 novembre 2026 · transmis en préfecture le 4 novembre 2026

Titre officielACQUISITIONS 5 PARCELLES BOISEES

Lu par LicesAcquisitions 5 parcelles boisées

En clair

Prix
9 018 €
… astrées suivantes, au prix de 0,30 € par m², soit un montant total de 9 018,00 €, auquel s'ajouteront les frais d'actes notariés Propriétaire(s) Parc …
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Prix au m²
0,30 € / m²
… ncer sur l'acquisition des parcelles cadastrées suivantes, au prix de 0,30 € par m², soit un montant total de 9 018,00 €, auquel s'ajouteront les frais …
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Surface
30 060 m²
… 34, 60, 343 et 344, représentant une superficie cadastrale totale de 30 060 m². Ces acquisitions s'inscrivent dans la démarche de maîtrise foncière …
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Parcelle
A 29
… (s) Parcelle Lieu-dit Superficie Prix d'acquisition Mme [particulier] 1 830 m² 549,00 € Mme [particulier] 343 Moten Norbrat 7 …
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Lieu
Superficie Prix
… uteront les frais d'actes notariés Propriétaire(s) Parcelle Lieu-dit Superficie Prix d'acquisition Mme [particulier] 1 830 m² 549,00 € Mme …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Superficie Prix — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56890 Meucon

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Le maire

Pierrick MESSAGER
Maire, Meucon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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