En clair
- Prix au m²
- 12 € / m²
… Racheter la bande des 2 m telle qu'indiquée sur le plan, soit 42 m² à 12 € le m²= 504 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : D'a …
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- Surface
- 42 m²
… TTC 2. Racheter la bande des 2 m telle qu'indiquée sur le plan, soit 42 m² à 12 € le m²= 504 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal d …
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- Parcelle
- AB 827
… Objet de la délibération : 06/11/2025 : Acquisition de la parcelle AB 827 - reprise de la délibération en date du 15/12/2022 Nombre de consei …
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- Lieu
- Lotissement Merlin l'Enchanteur
… D'acquérir la parcelle AB 827, d'une superficie de 42 m², située au Lotissement Merlin l'Enchanteur au prix de 12 € le m² Décide de recourir à l'acquisition par acte a …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Ménéac
10 rue de la République
56490 Ménéac
02 97 93 30 68Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michel PICHARD
Maire, Ménéac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.