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Subventions et associations

Convention de partenariat avec l'Etat relative à la surveillance, l'entretien et la réparation des ponts en passage supérieur

Conseil municipal de Marzan · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielConvention de partenariat avec lEtat relative à la surveillance, lentretien et la réparation des ponts en passage supérieur

Lu par LicesConvention de partenariat avec l'Etat relative à la surveillance, l'entretien et la réparation des ponts en passage supérieur

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Voirie

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Le service

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2 rue de la Mairie
56130 Marzan

02 99 90 63 02Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Denis LE RALLE
Maire, Marzan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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