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AcquisitionAchat par la communeÀ vérifier

Acquisition parcelle cadastrée AA 226 appartenant au syndicat intercommunal des écoles de MALANSAC/CADEN

Conseil municipal de Malansac · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 17 décembre 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Prix
2 963 €
… une superficie totale de 463 m², au prix de 6.40€/m², soit un prix de 2 963.20 €. Vote de l'assemblée : unanimité Le conseil municipal, apr …
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Prix au m²
6,40 € / m²
… celle cadastrée AA 02 pour une superficie d'environ 500 m² au prix de 6.40 €/m². Le 20 novembre le document d'arpentage est venu définir la superfi …
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Surface
500 m²
… la commune la parcelle cadastrée AA 02 pour une superficie d'environ 500 m² au prix de 6.40 €/m². Le 20 novembre le document d'arpentage est ven …
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Parcelles
AA 226, AA 2
… 4 À 4 À À À à + 2025_12 12_ FONCIER -ACQUISITION PARCELLE CADASTREE AA 226 APPARTENANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ECOLES DE MALANSAC/CADEN M …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Malansac

4 rue du Puits-de-Bas
56220 Malansac

02 97 66 21 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Morgane RÉTHO
Maire, Malansac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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