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Subventions et associations

Subvention fournitures Acolaires école Privve

Conseil municipal de Lauzach · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 9 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielSUBVENTION FOURNITURES ACOLAIRES ECOLE PRIVVE

Lu par LicesSubvention fournitures Acolaires école Privve

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« ACCEPTE de verser une subvention pour les fournitures scolaires à l'école Notre Dame de la Clarté pour l'année 2025/2026 Ce montant est calculé sur la base du montant alloué à l'école La Farandole, au prorata du nombre d'élèves. — Base en Euros des dépenses réalisées en 2025 : 8 000 €. — Nombre d'élèves école publique La Farandole : 79 élèves. — Soit un montant de 101,26 € par élève (8 000 € / 79 élèves). »

Montants cités :8 000 €101,26 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Lauzach

1 plasenn an Ti-Kêr
56190 Lauzach

02 97 67 05 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Patrice LE PENHUIZIC
Maire, Lauzach

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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