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Abrogation de la délibération DEL17 2025 12 08 portant sur la cession du lot 15 du lotissement de Coët Mousset

Conseil municipal de Languidic · séance du jeudi 18 juin 2026 · transmis en préfecture le 26 juin 2026

Titre officielAbrogation de la délibération DEL17_2025_12_08 portant sur la cession du lot 15 du lotissement de Coët Mousset

Lu par LicesAbrogation de la délibération DEL17 2025 12 08 portant sur la cession du lot 15 du lotissement de Coët Mousset

En clair

Parcelle
ZP 114
… rmés la ville de l'abandon de leur projet d'achat du lot 15 (parcelle ZP 114) du lotissement de Coët Mousset. La délibération DEL17_2025_12_08 re …
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Lieu
lotissement de Coët Mousset
… le de l'abandon de leur projet d'achat du lot 15 (parcelle ZP 114) du lotissement de Coët Mousset. La délibération DEL17_2025_12_08 revêt le caractère d'une décision …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

lotissement de Coët Mousset — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

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