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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition de la parcelle YD110 rue du Stade

Conseil municipal de Kergrist · séance du lundi 21 septembre 2026 · transmis en préfecture le 24 octobre 2026

Titre officiel053 ACQUISITION DE LA PARCELLE YD110 RUE DU STADE

Lu par LicesAcquisition de la parcelle YD110 rue du Stade

En clair

Surface
16 955 m²
… ergrist. Cette parcelle représente une superficie totale de 16 955 m², dont environ …
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Parcelle
YD 110
… ecrétaire : M. [particulier]. 053/2026 — ACQUISITION DE LA PARCELLE YD 110 RUE DU STADE Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les …
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Lieu
110 RUE DU STADE
… étaire : M. [particulier]. 053/2026 — ACQUISITION DE LA PARCELLE YD 110 RUE DU STADE Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les propriétaires …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

110 RUE DU STADE — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Kergrist

16 rue de la Paix
56300 Kergrist

02 97 39 62 28Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Arnaud DAVID
Maire, Kergrist

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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