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Vente de terrainVente par la commune

Vente de la parcelle AA90 - Indivision [nom]

Conseil municipal de Kerfourn · séance du jeudi 15 janvier 2026 · transmis en préfecture le 16 janvier 2026

En clair

Prix
1 000 €
… onsieur le Maire propose donc la vente de la parcelle AA90 au prix de 1 000€ à l'indivision [nom] . Il dit que l'enquête publique ne sera pas nécess …
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Parcelles
AA 90, AA 242, AA 253
… ibération n°58 du 18 décembre 2025 concernant la vente de la parcelle AA90. Suite au passage du géomètre COGEO, il indique que la cession au dr …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Kerfourn

16 rue de l'Argoat
56920 Kerfourn

02 97 38 36 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laëtitia BRIZOUAL
Maire, Kerfourn

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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