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Annexe délibération du PLU_PV synthèse_mémoire en réponse commune et rapport de synthèse commissaire enquêtrice

Conseil municipal de Île-d'Arz · séance du jeudi 12 février 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

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Titre officielannexe délibération du PLU_PV synthèse_mémoire en réponse commune et rapport de synthèse commissaire enquêtrice

Lu par LicesAnnexe délibération du PLU_PV synthèse_mémoire en réponse commune et rapport de synthèse commissaire enquêtrice

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Île-d'Arz

32 rue du Vrai Secours
56840 Île-d'Arz

02 97 44 31 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hervé LE BOURDIEC
Maire, Île-d'Arz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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