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Conclusion d'un bail rural avec monsieur [particulier] gentil (parcelle ZH 0009)

Conseil municipal de Helléan · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 10 mars 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielCONCLUSION D'UN BAIL RURAL AVEC MONSIEUR [particulier] GENTIL (PARCELLE ZH 0009)

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine privé

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Helléan

Rue de Tihel
56120 Helléan

02 97 93 52 78Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-Jacques MALEY
Maire, Helléan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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