Aller au contenu
Élus et institutions

Approb Procès-verbal (PV) 24 09 2026

Conseil municipal de Guern · séance du jeudi 22 octobre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officiel98 APPROB PV 24 09 2026

Lu par LicesApprob Procès-verbal (PV) 24 09 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Le Conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 24/09/2026, tel qu'il a été présenté. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Guern

4 rue de la Vallée
56310 Guern

02 97 27 70 08Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphanie L'HOSTIS-LE DIAGON
Maire, Guern

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de GuernUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler