Aller au contenu
Autres

Régularisation foncière - rue des Cormiers

Conseil municipal de Guer · séance du vendredi 3 juillet 2026 · transmis en préfecture le 15 juillet 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officiel2026-101_3.1_ REGULARISATION FONCIERE - RUE DES CORMIERS

Lu par LicesRégularisation foncière - rue des Cormiers

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Acquisitions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue des Cormiers 56380 Guer — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Guer

Place de l'Hôtel-de-Ville
56380 Guer

02 97 22 57 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Paul RODRIGUEZ
Maire, Guer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de GuerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler