En clair
- Prix
- 750 €
… résentée par M. [particulier] d'une surface de 750 m² au prix de 750 € HT pour le projet d'implantation d'une micro-crèche qui représente u …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Prix au m²
- 1 € / m²
… caractéristiques de la vente restent inchangées : cession au prix de 1€ le m², Considérant que cette vente doit être assujettie à TVA, Considérant …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 750 m²
… SCI TB INVEST représentée par M. [particulier] d'une surface de 750 m² au prix de 750 € HT pour le projet d'implantation d'une micro-crèche …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AA 350, AA 74
… 6-06 Objet de la délibération : Micro-crèche - Cession de la parcelle AA350 à la SCI TB INVEST - Abrogation de la délibération n°DEL19-12-2025-09 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Guénin
2 rue du Maneguen
56150 Guénin
02 97 39 09 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Anthony ONNO
Maire, Guénin
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.