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Gestion du camping municipal - aire de camping-car - Approbation de la Convention d'Occupation Temporaire (COT) pour la gestion et l'exploitation du site

Conseil municipal de Grand-Champ · séance du jeudi 19 février 2026 · transmis en préfecture le 2 mars 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielCM 19.02.26 : Gestion du camping municipal - aire de camping-car - Approbation de la Convention dOccupation Temporaire (COT) pour la gestion et lexploitation du site

Lu par LicesGestion du camping municipal - aire de camping-car - Approbation de la Convention d'Occupation Temporaire (COT) pour la gestion et l'exploitation du site

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Grand-Champ

2 rue de la Résistance
56390 Grand-Champ

02 97 66 77 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique LE MEUR
Maire, Grand-Champ

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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