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Vente de terrain

Villa Gregam - Nouvelle promesse de cession du foncier à Aiguillon Construction Abrogation de la délibération n°2024CM25AVR19

Conseil municipal de Grand-Champ · séance du mercredi 11 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Titre officielCM 11.02.26 : Villa Gregam - Nouvelle promesse de cession du foncier à Aiguillon Construction Abrogation de la délibération n°2024CM25AVR19

Lu par LicesVilla Gregam - Nouvelle promesse de cession du foncier à Aiguillon Construction Abrogation de la délibération n°2024CM25AVR19

En clair

Prix
600 000 €
… ; » 209 m² de surface commerciale. Le prix convenu reste inchangé à 600 000 € HT, l'aménagement de la Place du Magnolia restant à la charge de la c …
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Surface
5 396 m²
… ir : AH131, AH132, AH134, AH141, AH261 pour une contenance globale de 5 396 m². VU l'avis des domaines du 19 janvier 2024 ; un nouvel avis de Franc …
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Parcelles
AH 131, AH 132, AH 134
… parcelles cadastrales, objets de la vente, sont inchangées à savoir : AH131, AH132, AH134, AH141, AH261 pour une contenance globale de 5 396 m². …
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Lieu
Place du Magnolia
… . Le prix convenu reste inchangé à 600 000 € HT, l'aménagement de la Place du Magnolia restant à la charge de la commune. Est néanmoins introduite une claus …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Place du Magnolia — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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2 rue de la Résistance
56390 Grand-Champ

02 97 66 77 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique LE MEUR
Maire, Grand-Champ

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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