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Vente de terrainVente par la commune

Vente terrain lotiss chataignier lot 19

Conseil municipal de Cruguel · séance du mardi 3 novembre 2026 · transmis en préfecture le 10 novembre 2026

Titre officielvente terrain lotiss chataignier lot 19

Lu par LicesVente terrain lotiss chataignier lot 19

En clair

Prix au m²
32 € / m²
… e exacte = 3, impasse des châtaigniers, cadastrée AB 302) au prix de 32 € le m² (tarif primo accédants) Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le …
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Surface
804 m²
… r » *Mr [particulier] et Mme [particulier] — Lot 19 d'une surface de 804 m² (adresse exacte = 3, impasse des châtaigniers, cadastrée AB 302) au …
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Parcelle
AB 302
… e de 804 m² (adresse exacte = 3, impasse des châtaigniers, cadastrée AB 302) au prix de 32 € le m² (tarif primo accédants) Après en avoir délibé …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56420 Cruguel

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Le maire

David BOULVAIS
Maire, Cruguel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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