En clair
- Parcelles
- AB 229, AB 207, AB 205
… ce muret en pierres. La commune devient propriétaire de la parcelle (AB 229) par acte notarié du 9/11/2017 (le dossier avait pris beaucoup de ret …
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- Lieu
- rue de la Mairie
… 2008/2009 la commune rénove, à ses frais, le muret et la ruine situés rue de la Mairie. Un bornage est réalisé en avril 2009 pour que la commune devienne p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Cruguel
17 rue de la Mairie
56420 Cruguel
02 97 73 01 48Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David BOULVAIS
Maire, Cruguel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.